Procès-verbaux manuscrits des délibérations :
conseil du premier arrondissement communal (Castelsarrasin),
conseil du deuxième arrondissement communal (Villefranche) : première et deuxième sessions,
conseil du quatrième arrondissement communal (Muret),
conseil du cinquième arrondissement communal (Saint-Gaudens).
Rapport fait par le conseil du deuxième arrondissement communal au préfet. Mémoire concernant les contributions foncières présenté au conseil général par le conseil du deuxième arrondissement communal.
(1799-1807) Contexte : Conseils d'arrondissement > Conseils d'arrondissement de la Haute-Garonne (an VIII-1807) > Documents généraux
Cote : 2 N 5
Intitulé : Procès-verbaux manuscrits des délibérations :
conseil du premier arrondissement communal (Castelsarrasin),
conseil du deuxième arrondissement communal (Villefranche) : première et deuxième sessions,
conseil du quatrième arrondissement communal (Muret),
conseil du cinquième arrondissement communal (Saint-Gaudens).
Rapport fait par le conseil du deuxième arrondissement communal au préfet. Mémoire concernant les contributions foncières présenté au conseil général par le conseil du deuxième arrondissement communal.
Date : 1799-1807
Sujet : administration départementale / administration générale / administration préfectorale / arrondissement / conseil d'arrondissement
Lieu : Castelsarrasin, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Castelsarrasin, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)"
Type de document : Documents écrits